Centre d'assistance Prothesis

Étape 1 – Vérifier les informations de votre installation actuelle

Si vous connaissez déjà la version à installer, et votre code de sérialisation (uniquement utile pour le téléchargement), vous pouvez passer directement à l’étape n° 2

En premier lieu, il convient de vérifier la version du logiciel actuellement installée sur votre ancien ordinateur, afin d’installer la même version sur le nouveau poste de travail.

• Rendez-vous sur le 5ème bouton « À propos » de la barre de lancement rapide tout en haut à gauche de l’écran  (ou sur le menu « ? », puis « À propos » en menus version 6)
• Notez la version actuelle de votre logiciel en haut à droite de la fenêtre 
• Notez le code de sérialisation figurant en rouge, sous le nom de votre laboratoire, il vous sera utile en cas de téléchargement

Étape 2 – Effectuer une sauvegarde sur l’ancien ordinateur

Il vous faut désormais effectuer une sauvegarde de PROTHESIS sur votre ancien ordinateur, afin de transférer vos données vers la nouvelle machine (voir FAQ – Comment effectuer les sauvegardes de mon logiciel ?).
Si vous scannez ou enregistrez des images patient, choisissez l’option « Intégrale » de la fenêtre de sauvegarde.

Étape 3 – Installer le logiciel sur le nouvel ordinateur

Sur le nouvel ordinateur, insérez le CD d’installation de PROTHESIS correspondant à la version précédemment notée.
Si vous êtes sur une version 7.0 ou 7.1 du logiciel, et abonné au contrat d’assistance, vous pouvez télécharger et installer directement PROTHESIS 7.1 en suivant ce lien (il vous sera demandé d’entrer votre code postal et code de sérialisation pour accéder au téléchargement).

Il est impératif de fermer toutes les applications en cours avant de lancer l’installation (programmes résidents type anti-virus, barre Office…).

La procédure d’installation, entièrement automatique, ne requiert pas d’effort particulier, et pour une installation standard, il vous suffit de cliquer sur le bouton « Suivant » sur chaque écran.
Veuillez noter toutefois les 2 points suivants :

• Le programme vous demande le nom du répertoire dans lequel vous allez installer PROTHESIS, il est conseillé de garder celui qui vous est proposé : « C:\WPMax ».
• Pour une installation du logiciel en licence monoposte (ou d’un poste principal en licence réseau), choisissez toujours l’option « Poste principal / monoposte ». L’option « Poste secondaire » concerne uniquement les postes clients en licence réseau (voir FAQ – Comment utiliser PROTHESIS sur plusieurs postes en réseau ?).

À la fin de l’installation, il est fortement recommandé de redémarrer votre ordinateur, en particulier si un message indique que vous n’avez pas « la licence appropriée » au lancement du logiciel (après redémarrage de votre système, ce message ne s’affichera plus).

Étape 4 – Restaurer votre sauvegarde sur le nouvel ordinateur

Si vous avez installé une version antérieure à la version 7 de PROTHESIS, vous risquez d’être bloqué au démarrage du logiciel par un message « Version du logiciel trop ancienne ».

L’astuce pour contourner ce message consiste à modifier la date de votre système d’exploitation (modifiez l’année de votre Windows, en vous calant sur l’année inscrite dans le coin inférieur droit de votre boîtier de CD d’installation). Vous pourrez ainsi démarrer une première fois le logiciel et restaurer vos données.
Une fois la restauration effectuée, il vous suffira de remettre la date de votre système d’exploitation à jour.

Afin de restaurer vos données sur votre nouvelle installation, il vous faut suivre la procédure suivante :

• Connectez votre support de sauvegarde (clé USB, disque dur externe…) au nouveau poste de travail
• Démarrez PROTHESIS et entrez dans le logiciel (sans mot de passe)
• Rendez-vous dans le menu « Utilitaires » puis cliquez sur « Restauration des données »
• Sélectionnez votre support amovible dans la liste « Lecteur » en bas à droite de l’écran 
• Cliquez sur le bouton « Restauration »
• Si vous aviez effectué une sauvegarde intégrale, il faut demander une 2ème restauration en sélectionnant l’option « Intégrale »

Sur Windows 8, 8.1 et Windows 10, la création de PDF avec PROTHESIS nécessite l’installation préalable de PDF Creator.
Quittez PROTHESIS, et rendez-vous dans le répertoire d’installation du logiciel (par défaut « C:\WPMax »), exécutez le fichier « PDFCreator-1_7_1_setup.exe », et installez le logiciel en mode « standard ».

Certaines options particulières nécessitent d’être réactivées sur le nouvel ordinateur.
Si vous vous possédez une des options suivantes, il sera nécessaire de contacter l’assistance technique PROTHESIS :

• • • • • • Prothesis BACKUP
          • Prothesis DENTALINK
          • Option SCANNER
          • Option DYMO
          • Option LABELDENT

Un réseau informatique consiste à connecter plusieurs ordinateurs pour qu’ils échangent de l’information (des fichiers) ou des ressources (imprimantes, scanners, accès internet, etc).
Les réseaux les plus simples et donc les plus courants (conseillés et suffisants pour PROTHESIS) sont les réseaux « poste à poste » dans lesquels tous les ordinateurs ont la même importance et peuvent être demandeurs ou fournisseurs.

L’autre possibilité est de réserver un poste pour fournir les informations ou les ressources aux autres (c’est le serveur, dit « dédié » s’il est affecté exclusivement à cette tâche), les autres postes se contentant d’aller chercher les données du serveur (ce sont les clients).
Il s’agit alors d’une architecture dite « Client/serveur », plus complexe et plus lourde à mettre en place donc réservée en principe aux réseaux comportant plus de 4 ou 5 postes.

Pour connecter les postes, on utilisera le plus souvent une architecture en étoile dans laquelle chaque ordinateur sera connecté à un centralisateur (Hub, Switch, Routeur, ou simplement Box internet) par un câble type RJ45.

L’utilisation du WIFI consiste à ne plus relier les postes par un câble mais par une liaison sans fil. Le débit devient alors trop faible et les risques de perturbations (obstacles ou autres) trop importants pour un usage professionnel.
Ce système est totalement à proscrire et n’est pas validé pour PROTHESIS.

Pour utiliser PROTHESIS en réseau, il faut que votre installateur informatique ait correctement configuré le réseau (connections matérielles et configuration de Windows).
Les différents postes doivent pouvoir échanger des informations (définition éventuelle de priorités, mots de passe, droits d’accès, etc).

Il convient ensuite de définir le poste principal (obligatoirement le serveur sur une architecture « client/serveur » ou un poste performant sur une architecture « poste à poste »).
C’est sur ce poste principal qu’est installé d’abord le logiciel et que seront stockées les informations (fichiers de base, bons, factures, etc).

Afin de configurer correctement ce poste dans PROTHESIS, veuillez suivre la procédure suivante :

• Rendez-vous dans le menu « Laboratoire » (ou « Données » en menus version 6), et cliquez sur « Paramétrage du dossier »
• Dans l’onglet paramètres , choisissez le numéro de poste zéro uniquement pour le poste principal 
• Validez

Le programme peut ensuite être installé sur tous les autres postes (choix « Poste secondaire » au moment de l’installation).
Pour chacun de ces postes secondaires, il faudra suivre à nouveau la procédure vue ci-dessus, et leur attribuer des numéros de postes différents (1, 2, 3, etc) avant de valider

Ces postes peuvent travailler simultanément avec les données stockées sur le poste principal, à condition de posséder une licence réseau de PROTHESIS.

Avant toute chose, veillez à ce que le pilote de votre imprimante soit installé et à jour.

Vous pouvez utiliser le CD d’installation de votre imprimante, mais il est recommandé de se rendre sur le site internet du constructeur et de rechercher le pilote correspondant à votre modèle d’imprimante et votre système d’exploitation (Windows 8, Windows 10…etc…).
Votre imprimante doit apparaître dans le panneau de configuration de Windows, rubrique « Périphériques et imprimantes ».
Vérifiez qu’aucun document en attente ne « bloque » l’impression en consultant la file d’attente de l’appareil. Le cas échéant, cliquez sur « Annuler tous les documents » dans le menu « Imprimante » de la file d’attente. Veillez à ce que l’option « Suspendre l’impression » ne soit pas cochée.
Pour une meilleure compatibilité avec votre logiciel, le nom de votre imprimante ne doit pas dépasser pas 30 caractères, sinon renommez-la.

Après avoir vérifié la bonne installation et le bon fonctionnement de votre imprimante (vous pouvez imprimer une page de test pour vous en assurer), vous pouvez paramétrer votre appareil dans PROTHESIS :

• Rendez-vous dans le menu « Laboratoire » (ou « Données » en menus version 6) puis « Paramétrage du dossier »
• Sur l’onglet « Imprimantes » , indiquez le nom de votre imprimante sur les types de documents nécessaires (« Par défaut », « Facture », « BL », « Bons de travaux », « Etiquettes », « Fax ») et validez .

Sur Windows 8, 8.1 et Windows 10, la création de PDF avec PROTHESIS nécessite l’installation préalable de PDF Creator.
Si la création de PDF ne fonctionne pas sur votre système :
Quittez PROTHESIS et rendez-vous dans le répertoire d’installation du logiciel (par défaut « C:\WPMax »), exécutez le fichier « PDFCreator-1_7_1_setup.exe », et installez le logiciel en mode « standard ».

Il existe 2 méthodes pour envoyer vos documents par mail, selon le logiciel de messagerie que vous utilisez habituellement. En effet, les envois par mail ne se font pas directement depuis PROTHESIS, mais par l’intermédiaire de l’un de ces programmes.

Si vous utilisez un webmail, c’est à dire un utilitaire en ligne permettant de gérer votre courrier électronique depuis votre navigateur internet (Gmail, Orange…), utilisez la méthode suivante :

• Dans PROTHESIS, quel que soit le document, vous trouverez à droite du bouton « Imprimer » un bouton « Envoyer »
• Cliquez sur ce bouton et sélectionner l’option « Acrobat »
• Le document devrait s’ouvrir dans votre lecteur PDF personnel
• Enregistrer votre document (la procédure dépend de votre lecteur PDF, en règle générale vous pouvez effectuer un clic droit sur votre document et sélectionner « Enregistrer sous », ou vous rendre dans un menu « Fichier » puis « Enregistrer sous »)
• Ajoutez le fichier PDF obtenu à votre message électronique en tant que pièce jointe (la procédure dépend de votre webmail, en règle générale il vous faudra cliquer sur un bouton symbolisé par un trombone).

Si vous utilisez un logiciel de messagerie installé en tant qu’application Windows (Outlook, Mozilla Thunderbird…) correctement configuré, vous pouvez utiliser la deuxième méthode :

Certaines versions d’Outlook ne sont malheureusement pas compatibles avec PROTHESIS. Pour une meilleure compatibilité, nous recommandons d’installer Mozilla Thunderbird en version 32 bits.
Il vous appartient de configurer correctement votre logiciel de messagerie.

• Dans PROTHESIS, renseignez l’adresse email de vos contacts dans le menu « Fichiers » « Clients », onglet « Compléments »
• Sur votre document, quel qu’il soit, vous trouverez à droite du bouton « Imprimer » un bouton « Envoyer »
• Cliquez sur ce bouton et sélectionner l’option « E-mail »
• Répondez « Oui » à la question « Souhaitez-vous ouvrir votre gestionnaire de courrier électronique ? »
• Un message pré-rempli devrait apparaître accompagné de votre pièce jointe (sauf si vous avez choisi de faire un envoi multiple à plusieurs praticiens, en répondant « Oui » à la question « Envoi automatique à chaque destinataire ? »
• Il ne vous reste plus qu’à cliquer sur le bouton « Envoyer » de votre email.

À quel moment lancer le traitement ?

Dès que vous atteignez la date de début d’exercice indiquée dans le fichier paramétrage (souvent le 1er janvier), le logiciel vous propose de lancer le traitement de fin d’exercice, lors de la saisie des bons. Il est recommandé de répondre « Oui » à cette proposition, à condition de disposer d’une sauvegarde à jour. Sinon, quittez la saisie, et faites une sauvegarde (voir FAQ – Comment effectuer les sauvegardes de mon logiciel ?) avant de demander le changement d’exercice.

Pour effectuer le changement d’exercice, suivez la procédure suivante :

• Si vous êtes en RÉSEAUX, pensez à fermer votre logiciel sur tous les autres postes
• Rendez-vous dans le menu « Comptabilité » (ou « Données » en menus version 6), puis cliquez sur « Fin d’exercice »
• Cliquez sur le bouton « commencer »

En quoi cela consiste-t-il ?

Le traitement génère, en comptabilité, le solde de départ de chaque client pour l’exercice suivant, mais ne supprime pas les écritures comptables de l’exercice précédent, ni aucune autre information. Il est donc possible de facturer, saisir des règlements ou d’éditer un grand-livre de l’année précédente, après ce traitement. Le programme transfère aussi les statistiques de l’année échue sur l’année N-1, celles de l’année N-1 sur N-2 et ainsi de suite. Les statistiques du nouvel exercice sont toutes mises à zéro.

Ne surtout pas cocher la case « Remettre tous les soldes clients à zéro en générant un règlement global » si vous saisissez régulièrement vos règlements. Si, en revanche, vos règlements ne sont pas à jour et que vous souhaitez repartir avec des soldes nuls en début d’exercice pour chacun de vos clients, il vous suffit de cocher cette case avant de lancer le traitement.

Des contrôles efficaces

Un message d’erreur vous empêchera d’effectuer 2 fois de suite le changement d’exercice. De plus, lorsque vous demandez la clôture, une sauvegarde de vos fichiers est faite dans un répertoire particulier, ceci permettant de récupérer les anciens fichiers en cas de blocage pendant l’opération (avec l’aide de l’assistance technique toutefois).
Il est également conseillé d’aller dans l’extrait de compte pour faire un recalcul global des soldes avant le traitement.
Profitez-en aussi pour redémarrer vos numérotations de factures avec des numéros de type « 2023xxxx ».

La fin d’exercice est donc un traitement simple, très rapide et sans aucun risque pour l’utilisateur, à condition d’avoir une sauvegarde à jour. Il n’y a donc aucune raison de différer son lancement et aucune nécessité de téléphoner à l’assistance technique à ce moment-là.

Dans le respect des obligations légales, une facture ne peut pas être supprimée du logiciel. En cas d’erreur, il vous est possible d’annuler ou de modifier une facture en créant une facture d’avoir dont le montant sera égal au montant à retrancher du solde client.

Pour réaliser cette opération :

• Rendez-vous dans le menu « Gestion » (ou « quotidien » en menus version 6), puis sélectionnez « Saisie des documents « .
• Choisissez le client concerné par l’avoir . Il n’est pas utile de renseigner d’information patient.
• Cochez la case « Avoir » et saisissez le bon à l’identique du bon original à annuler (veuillez saisir les articles avec un montant positif, le logiciel se chargera d’appliquer leur montant en négatif).

Pour saisir l’intégralité d’une facture en une seule ligne :

• Tapez « * » (sans les guillemets) dans la zone de code article . Cette astuce permet de saisir une prestation n’existant pas dans votre tarif.
• Vous pouvez désormais saisir un libellé (par exemple « Facture XXXX annulée, erreur de facturation »), ainsi qu’un montant (veuillez saisir un montant positif, le logiciel se chargera d’appliquer le montant en négatif).

Validez votre bon et facturez-le pour finaliser l’opération.
Vous pouvez également laisser le bon en attente afin de l’inclure dans votre prochaine facturation (son montant sera déduit du montant total de la facture).

La saisie d’un avoir contenant un article « * » permet d’obtenir le résultat souhaité au niveau du solde client, mais ne corrige pas le différentiel dans les statistiques par article ou par famille d’articles. Si vous souhaitez une correction de ces statistiques, il est nécessaire de reproduire exactement les bons annulés sur votre facture d’avoir

Le meilleur moyen de ne pas effectuer d’opérations d’annulation ou de modification de facture est d’éditer dans un premier temps une facture provisoire ou pro-forma (voir FAQ – Comment créer une facture provisoire ?)

Le meilleur moyen de ne pas effectuer d’opérations d’annulation ou de modification de facture est d’éditer dans un premier temps une facture provisoire ou pro-forma.
On peut considérer ce document comme une ébauche de facture qui autorise la modification ultérieure des bons.
Vous pouvez l’envoyer par courrier ou par mail à vos clients, afin qu’ils puissent contrôler le contenu de la facture. Une fois le retour client effectué, et après modification éventuelle des bons, vous pourrez générer la facture définitive.

Pour réaliser une facture pro-forma, suivez les étapes suivantes :

• Rendez-vous dans le menu « Comptabilité » (ou « Quotidien » en menus version 6), puis cliquez sur « Facturation »
• Si vous souhaitez produire le document pour l’ensemble des clients facturables, laissez le choix « Clients à facturer » sur « Tous les clients », sinon choisissez « Un ou plusieurs clients » et cochez les clients souhaités dans la liste de gauche
• Dans « Type de facture », choisissez « Facture Pro-forma »
• Sélectionnez la date de facturation ainsi que la période des bons à facturer
• Enfin, cliquez sur le bouton « Imprimer » ou « Envoyer » , si vous souhaitez envoyer les documents par mail

Pour imprimer/envoyer vos factures définitives, il suffira de répéter ces opérations, en s’assurant de cocher cette fois-ci « Facture définitive » dans « Type de facture ».

Il est possible de paramétrer la facturation de votre logiciel sur pro-forma par défaut. Rendez-vous dans le menu « Laboratoire » (ou « Données » en menus version 6), « Paramétrage du dossier », puis sur l’onglet « Paramètres ». Sur la gauche de l’écran, dans l’encart « Type de facture (par défaut) » sélectionnez « Facture Pro-forma » et validez.

Il est fortement recommandé de confier la gestion de vos sauvegardes de données de santé à notre service de sauvegardes automatiques et sécurisées Prothesis BACKUP, solution certifiée ISO 27001:2013 conforme au Règlement Général sur la Protection des données (RGPD).

La sauvegarde sur clé usb ou disque dur externe n’est pas suffisante en matière de sécurité, mais également d’un point de vue réglementaire : Suivez ce lien pour en découvrir les raisons.

Toutefois, si vous souhaitez sauvegarder ponctuellement vos données sur un support amovible (clé usb, disque dur externe…), vous pouvez procéder comme suit :

• Connectez en tout premier lieu votre support amovible au poste de travail
• Rendez-vous sur le bouton « 7.1 » tout en haut à gauche de votre écran (ou dans « Quotidien » en menu version 6), puis cliquez sur « Sauvegarde des données » 
• Sélectionnez votre support amovible dans la liste « Lecteur » en bas à droite de l’écran 
• Il est conseillé de cocher la case « Répertoire en fonction du jour de la semaine » afin de générer un jeu de sauvegarde différent par jour de semaine 
• Vous pouvez sélectionner le choix « Quotidiens » en bas à droite, si vous ne gérez pas d’image ou de scans patient dans votre logiciel, si vous n’utilisez pas l’agenda ou si vous n’avez pas archivé votre base de données. Dans le cas contraire, sélectionnez « Intégrale »
• Cliquez sur le bouton « Sauvegarde »

La case « Afficher la fenêtre en quittant » vous permet de ne pas oublier de faire votre sauvegarde lorsque vous quittez le programme en fin de journée.

Les bons de livraison facturés ne sont plus accessibles en saisie de bons de livraison.
Il est toutefois possible de les retrouver, si vous avez besoin de les imprimer par exemple, par le moyen de la recherche multicritères.

Pour lancer cette recherche, veuillez suivre la procédure suivante :

• Rendez-vous dans le menu « Gestion » (ou « Quotidien » en menus version 6), et cliquez sur « Recherche multicritères »
• Dans « Recherche parmi », choisissez l’option « Bons déjà facturés »
• Il vous suffit ensuite d’entrer vos critères de recherches dans la zone prévue à cet effet, selon vos informations disponibles (par exemple, le nom du praticien dans « Client particulier », ou la date du bon dans « Critères de date »)
• Cliquez sur le bouton « Recherche »

Vous devez indiquer si possible au moins 1 paramètre d’entête (soit le n° du document, si vous le connaissez, ou au moins le nom du dentiste). Plus vous serez précis dans vos informations et plus le logiciel retrouvera rapidement et précisément ce que vous cherchez.
Ainsi, si vous demandez de trouver un bon pour un dentiste sur une année sans autre précision, il est probable que plusieurs dizaines de bons répondront à ce critère. En revanche, si vous indiquez le nom du patient et la date approximative, seuls 1 ou 2 bons correspondront à ces critères.

Lors d’une recherche par n° de prescription, il est possible de n’indiquer que le début du numéro, le programme affichera tous les bons comportant un numéro commençant par les mêmes chiffres.

Les laboratoires de prothèses dentaires sont soumis depuis le 1^er janvier 2012 à la taxe sur les dispositifs médicaux (vente de DMSM). Cette taxe est due par les entreprises assujetties à la TVA. Or, les laboratoires de prothèses dentaires sont exonérés de TVA mais sont considérés comme assujettis et donc soumis à cette taxe.

Cette taxe concerne les laboratoires dont le chiffre d’affaires dépasse 500 000 €.

Elle n’est due que sur la première mise sur le marché des Dispositifs Médicaux en France. Le montant à déclarer correspond au chiffre d’affaires du laboratoire à l’exception des réparations ou interventions sur des prothèses déjà facturées. Le montant de cette taxe est de 0.29 % du chiffre d’affaires de l’année précédente. La déclaration doit être faite avant le 20 avril de chaque année sur le formulaire 3310 A concernant la déclaration de la TVA et des taxes assimilées. Vous pouvez contacter le Service des Impôts des Entreprises de votre département pour obtenir un imprimé personnalisé (Cerfa 3310 A).

Par ailleurs, étant redevable de la taxe sur les dispositifs médicaux, vous devez impérativement adresser à l’ANSM et au Comité économique des produits de santé, au plus tard le 31 mars, une déclaration relative aux ventes réalisées au cours de l’année civile précédente. Le fait de ne pas adresser cette déclaration à l’ANSM est puni de 45 000 euros d’amende, communiquer une déclaration incomplète ou inexacte est puni de 25 000 euros d’amende.

Le module de statistiques croisées du logiciel PROTHESIS (uniquement disponible à partir de la version Junior+) permet de calculer facilement et rapidement le chiffre d’affaires annuel de la première mise sur le marché des dispositifs médicaux, auquel seront retirés (si vous l’avez paramétré correctement) :

• Les réparations
• Les PEI
• Les cires d’occlusion
• Les modèles d’étude en orthodontie
• La sous-traitance fabriquées et vendue à d’autres laboratoires uniquement

Afin que ces éléments soient effectivement retirés du calcul, il vous faudra au préalable indiquer sur chacun de vos articles s’il doit être soumis ou non à la taxe DMSM.
Rendez-vous dans le menu « Fichier », et cliquez sur « Articles ».

Dans l’onglet « Paramètres » , sur chacun de vos articles, il vous faudra cocher ou décocher la case « Taxe sur les DMSM »
Une fois votre fichier article correctement paramétré, le calcul de la taxe sur les DMSM peut être lancé.

Cliquez sur le menu « Laboratoire » puis « Calcul de la taxe DMSM » (uniquement sur les menus version 7) ou sur le bouton « Taxe sur les DMSM » à droite de l’écran des statistiques croisées (menu « Outils », « Statistiques croisées » en menus version 6).

Le logiciel indique en plus du chiffre d’affaires taxable et de la taxe, le nombre de bons concernés et donc de dispositifs assujettis. Un aperçu de l’imprimé CERFA permet de connaitre les informations à reporter sur chaque case de l’imprimé.

Depuis le 26 mai 2021, la directive 93/42 CEE a laissé place au règlement (UE) 2017/745 sur les dispositifs médicaux.
La déclaration de conformité qui doit être remise avec chaque prothèse évolue et doit citer ce nouveau règlement.

Pour effectuer ces modifications sur votre logiciel :

• Rendez-vous dans le menu « Laboratoire » (ou « Impression » en menus version 6), puis cliquez sur « Paramétrage des impressions »
• Dans la liste déroulante « Document », sélectionnez « Certificat D.M.S.M. »
• Dans la liste déroulante « Zone à modifier », sélectionnez « Libellé Texte Ligne 1 »
• Dans le champ « Libellé » , remplacez le texte par le nouveau :
  

  est conforme aux exigences générales en matière de sécurité et de performances énoncées à l’annexe I du règlement (UE) 2017/745

• Répétez l’opération avec les lignes suivantes (« Libellé Texte Ligne 2, 3, 4 et 5 » dans « Zone à modifier » , en remplaçant les textes du champ « Libellé » par les modèles suivants :
• Libellé Texte Ligne 2 :
  

  du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux et applicables à la fabrication des prothèses dentaires,

• Libellé Texte Ligne 3 :
  

  modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) n° 178/2002 et le règlement (CE) n° 1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil

• Libellé Texte Ligne 4 :
  

  90/385/CEE et 93/42/CEE.

• Libellé Texte Ligne 5 : vide
• Enregistrez vos modifications en cliquant sur le bouton « Valider »

Mettez à jour vos tarifs dès maintenant ou programmez une date de mise à jour automatique.